LES RHUMATISMES en 100 questions
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Lupus en 100 questions
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3. Le tableau 22A3 du régime agricole relatif aux affections consécutives à l’inhalation de poussières minérales renfermant de la silice cristalline ou des silicates cristallins
Dernière mise à jour : 30-12-2010
Date de création : décret du 22 mai 1973 / Dernière mise à jour : décret du 22 août 2008
Désignation
des maladies
Délai de prise
en charge
Liste indicative des
pricipaux travaux
susceptibles de
provoquer ces maladies
A.
Affections dues à
l’inhalation de poussières de
silice cristalline : quartz, cristobalite,
tridymite
40 ans
(sous réserve
d’une durée
d’exposition de
10 ans)
Travaux exposant à l’inhalation
de poussières minérales
renfermant de la silice
cristalline ou des silicates
cristallins, effectués dans une
exploitation ou une entreprise
relevant du régime agricole
de protection sociale
A3.
Maladies systémiques :
sclérodermie systémique progressive
lupus érythémateux disséminé
40 ans
(sous réserve
d’une durée
d’exposition de
10 ans)
Travaux exposant à l’inhalation
de poussières minérales
renfermant de la silice
cristalline ou des silicates
cristallins, effectués dans une
exploitation ou une entreprise
relevant du régime agricole
de protection sociale