LES RHUMATISMES en 100 questions
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Sclérodermie Systémique en 100 questions
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Les 100 questions
1.
3. Mieux comprendre la sclérodermie systémique et ses enjeux - D’où vient la sclérodermie systémique ?
10. La sclérodermie systémique peut-elle être une conséquence de l’exercice de mon métier ?
Dernière mise à jour : 01-01-2016
Oui, elle entre dans le cadre des maladies professionnelles s’il y a eu exposition à la silice pendant une durée minimale de 10 ans. Autrefois, la plupart des cas reconnus survenaient chez des mineurs ou des tailleurs de pierre (cf. question 7). Par ailleurs, des études épidémiologiques récentes ont permis de compléter la liste des toxiques pouvant favoriser la survenue de cette maladie ; c’est le cas notamment des solvants. Des réflexions sont menées pour envisager une inscription au tableau des maladies professionnelles dans ce dernier cas.
Quelques aspects réglementaires : une maladie professionnelle est la conséquence de
l’exposition plus ou moins prolongée à un risque lié à l’exercice habituel de l’activité
professionnelle. Ce peut être, par exemple, l’inhalation quotidienne de poussières ou
de vapeurs toxiques.
Pour être reconnue comme professionnelle et donner lieu à réparation, une maladie doit soit figurer dans l’un des tableaux de maladies professionnelles soit être identifiée comme ayant un lien direct avec l’activité professionnelle.
Ainsi en cas d’exposition à la silice, la sclérodermie systémique peut être prise en charge au titre des tableaux 25A3 du régime général et 22A3 du régime agricole, sous réserve d’une durée d’exposition de 10 ans (voir annexes 4 et 5.). En cas d’exposition à d’autres toxiques comme les solvants, elle peut être reconnue en maladie professionnelle hors tableau.
La reconnaissance du caractère professionnel de la maladie permet de bénéficier d’une indemnité journalière en cas d’arrêt de travail. En fonction de la gravité de la maladie, un taux d’incapacité permanente peut être établi ouvrant droit au versement d’un capital ou d’une rente.
À retenir
La sclérodermie systémique peut en partie être une conséquence de l’exercice de mon métier et peut être reconnue en maladie professionnelle notamment en cas d’exposition à la silice au titre des tableaux 25A3 du régime général et 22A3 du régime agricole, sous réserve d’une durée d’exposition de 10 ans. En cas d’exposition à d’autres toxiques comme les solvants, elle peut être reconnue en maladie professionnelle hors tableau. La reconnaissance du caractère professionnel de la maladie permet de bénéficier d’une prise en charge des soins à 100%, d’une indemnité journalière en cas d’arrêt travail et le cas échéant d’une rente.